Colloque « Le choix à l’heure du Big Data » – Sciences Po Lille

Colloque « Le choix à l’heure du Big Data » – Sciences Po Lille

Le 6 avril 2017, les associations étudiantes Visions d’Europe et Les Cyberpaliens organisaient la conférence « Le choix à l’heure du Big Data » dans le cadre du débat public sur les enjeux éthiques des algorithmes lancé par la CNIL et Sciences Po Lille.

Me François Coupez, cofondateur du Cabinet ATIPIC Avocat, y intervenait sur le thème : « Le droit applicable aux algorithmes : de la recette de cuisine aux smart contracts ».

A ses côtés intervenaient (…)

Statut juridique des hologrammes et propriété intellectuelle

Statut juridique des hologrammes et propriété intellectuelle

Dans un article du 2 février 2017 pour le magazine LePoint Pop, la journaliste Laurence Neuer aborde l’épineuse question des hologrammes permettant la résuscitation des anciennes gloire du cinéma et de la musique.

Me David-Irving Tayer, avocat associé du cabinet ATIPIC Avocat, apporte quelques éclairages juridiques sur cette nouvelle pratique de l’industrie du spectacle.


Ce procédé holographique commence en effet (…)

Prochain évènement : Les Rencontres Annuelles du Droit de l’Internet 2017 de CYBERLEX

Prochain évènement : Les Rencontres Annuelles du Droit de l’Internet 2017 de CYBERLEX

Les Rencontres Annuelles du Droit de l’Internet 2017 de CYBERLEX se dérouleront le 19 janvier 2016 sous la Présidence de David-Irving Tayer et auront pour thème :
« L’Intelligence Artificielle : Mythe ou Réalité ? »

Des dirigeants d’entreprise du secteur, universitaires, ingénieurs en informatique, avocats et responsables juridiques, acteurs et praticiens du droit de l’Internet participeront aux débats, qui se dérouleront sous la forme de deux tables rondes.

Il reste des places, inscrivez-vous vite !

Table Ronde 1 – L’intelligence artificielle est-elle responsable ? (…)

La rentrée est arrivée : conférence CNIS Event le 27 septembre 2016

La rentrée est arrivée : conférence CNIS Event le 27 septembre 2016
Le magazine CNIS Mag (Computer, Network & Information Security) tient mardi 27 septembre sa matinée CNIS Event autour du thème :
« Evolution permanente des menaces : Comment rester protégé ?
Risque & Menaces, Conseils et Solutions »

Me François Coupez associé-cofondateur du cabinet ATIPIC, aura l’honneur d’intervenir à cet événement, dans le cadre du panel :

« SaaS, SDS, Big Data, ML, DL… : comment rester protégé avec les dernières technologies sécurité sans dépasser son budget » (…)

Prochain évènement : Les Rencontres Annuelles du Droit de l’Internet 2016 de CYBERLEX

Prochain évènement : Les Rencontres Annuelles du Droit de l’Internet 2016 de CYBERLEX

Les Rencontres Annuelles du Droit de l’Internet 2016 de CYBERLEX se dérouleront le 18 janvier 2016 sous la Présidence de David Irving Tayer et auront pour thème :
« La Sharing Economy : Le droit et le défi de l’Economie Collaborative »

Des dirigeants d’entreprise du secteur, membres de la CNIL et de la DILA, universitaires, ingénieurs en informatique, avocats et responsables juridiques, acteurs et praticiens du droit de l’Internet participeront aux débats, qui se dérouleront sous la forme de deux tables rondes.

Il reste des places, inscrivez-vous vite !

Table Ronde 1 – Economie collaborative : le droit face au défi du partage (…)

Bonjour à tous et bienvenue sur le Blog ATIPIC Avocat !

Vous trouverez sur ce blog des articles juridiques concernant le droit lié aux nouvelles technologies et rédigés par les membres et partenaires d’ATIPIC Avocat.

Le blog vient de bénéficier d’un nettoyage de printemps portant notamment sur l’apparence graphique (avec la disparition du méchant bug qui transformait tout en gras et en italique).

Il est aussi (enfin) devenu social, avec une extension spécifique, soucieuse du respect de vos données à caractère personnel.

Nous espérons que vous apprécierez les changements, n’hésitez pas à nous faire part de toute suggestion d’amélioration.

ATIPIC Avocat recrute un Avocat collaborateur junior ! – EDIT : Trouvé !

ATIPIC Avocat recrute un Avocat collaborateur junior ! – EDIT : Trouvé !

Nous recherchons un(e) avocat(e) collaborateur(trice) ATIPIC junior (1ère collaboration) à compter de septembre/octobre 2015.

Compétences recherchées ? De solides connaissances juridiques, bien sûr, idéalement couronnées par l’obtention d’un M2 concernant les matières TIPIC, accompagnées d’un excellent niveau d’anglais et bien sûr du CAPA.

Mais aussi (…)

Droit des nouvelles technologies: un droit en plein essor… mais au contenu imprécis ?

Droit des nouvelles technologies: un droit en plein essor… mais au contenu imprécis ?
La question m’ayant été adressée à plusieurs reprises ces derniers temps, un billet semble utile pour décrire et tenter de circonscrire la notion de « droit des nouvelles technologies ». Est-ce une (nouvelle ?) matière en soi ? Que recouvre le terme ? Quels sont les domaines du droit concernés ? Petite synthèse…

[N’hésitez pas à me faire part de vos commentaires : le contenu de ce billet est destiné à être enrichi au cours du temps, en fonction notamment des remarques et observations que vous pourrez formuler]

Une précision tout d’abord : le « droit des nouvelles technologies », si la matière a acquis petit à petit ses lettres de noblesse, est une notion relativement récente, surtout par rapport à d’autres domaines juridiques (droit civil, droit administratif, etc.). Elle est apparue avec l’essor de l’informatique, notamment dans le domaine contractuel (contrat de mise à disposition de temps machine, de cession de matériel informatique, d’infogérance ou « facilities management » , etc.), si bien qu’on a pu parler à l’époque de « droit de l’informatique ». Historiquement très liée également avec la propriété intellectuelle (contrat de licences, etc.), elle n’a toutefois obtenu une véritable reconnaissance législative que plus récemment, avec l’adoption le 21 juin 2004 de la Loi pour la Confiance dans l’Economique Numérique  (LCEN), tout à la fois texte de référence existant en tant que tel et, dans le même temps (…)